Les néonicotinoïdes sont des substances insecticides qui peuvent être notamment utilisées dans des produits en agriculture. Ce sont des substances dites systémiques, c’est-à-dire qu’elles se diffusent dans toute la plante pour la protéger des ravageurs. Soupçonnées de jouer un rôle dans le déclin constaté des colonies d’abeilles, elles font l’objet depuis plus de vingt ans d’une intense campagne d’opposition des ONG environnementales.

L’interdiction européenne

Cela a conduit l’Union européenne à restreindre progressivement leurs usages de ces substances. En France, depuis 2018, l’utilisation tous les produits à base de néonicotinoïdes est interdite en agriculture. Avec possibilité de déroger au bannissement sous certaines circonstances. Des dérogations ont donc été accordées. Par exemple, en autorisant provisoirement l’emploi de semences de betteraves sucrières, suite à une épidémie de virus de la jaunisse de la betterave transmise par les pucerons, en 2021.

Des dérogations contestées

En janvier 2023, l’État français reconduit la dérogation pour les betteraves pour la troisième année consécutive. Le Conseil d’État Belge, lui-même bousculé par des ONG contestant les dérogations accordées par Bruxelles à plusieurs substances néonicotinoïdes, interroge la Cour de Justice de l’Union européenne. Celle-ci estime qu’aucune dérogation n’est possible à l’interdiction européenne des semences traitées aux néonicotinoïdes.

« La CJUE établit clairement que les substances interdites dans l’UE pour raisons sanitaires ou environnementales ne peuvent pas être réintroduites de manière détournée au niveau des Etats, une pratique devenue courante », observe l’avocat de l’ONG PAN Europe, Antoine Bailleux.

Quatre jours après la décision de la Cour de Justice, la France jette l’éponge et devient le seul pays au monde à interdire tous les néonicotinoïdes.

Les substances encore utilisées en Europe

Or, les autres pays Européens vont quand même pouvoir continuer à utiliser les néonicotinoïdes. La raison: la France est la seule à avoir introduit dans sa loi l’interdiction de cinq substances néonicotinoïdes, alors que l’Union Européenne n’en interdit que trois en 2018.

Les néonicotinoïdes | Anses – Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail

LePoint – Déflagration chez les betteraviers: la justice de l’UE bannit les dérogations sur les néonicotinoïdes

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